lignes directrices du comité de contrôle de la pollution pour

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Lignes directrices et procédures

Liste de contrôle pour les lignes directrices pour les visites de site. Lignes directrices pour l’évaluation et la gestion du patrimoine en Antarctique. Sommaire des travaux du CPE sur les aires marines protégées 1998-2019. Lignes directrices pour la gestion des vestiges historiques antérieurs à

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Comité pour la protection de l’environnement MANUEL DU ...

Comité pour la protection de l’environnement MANUEL DU COMITÉ ... Prévention de la pollution marine ..... 52 Annexe V du Protocole au Traite sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement .. 57 Protection et gestion des zones ..... 57 Annexe VI au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement . 64 Responsabilité découlant de ...

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COMITÉ CONSULTATIF DE LA CONVENTION POUR LA PROTECTION

Les finalités de l’application de la loi, au sens de ces lignes directrices incluent la prévention, les enquêtes et les poursuites de crimes et l’exécution des peines. Cela comprend aussi le maintien de l’ordre par la police (ci-après appelé « finalités d’application de la loi »).5L’utilisation du libellé

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I N T O S A I Lignes directrices sur les normes de ...

Les Lignes directrices de l’INTOSAI sur les normes de contrôle interne de 1992 ont été conçues comme un document vivant reflétant l’idée qu’il faut encourager l’utilisation de normes pour la conception, la mise en œuvre et l’évaluation du contrôle interne. Cette idée suppose un effort permanent d’actualisation. 4

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Lignes directrices concernant les éclosions de rougeole au ...

Le chapitre sur la prophylaxie post-exposition des Lignes directrices pour la prévention et le contrôle des éclosions de rougeole au Canada est actuellement en processus de révision. Ceci est nécessaire en raison d’un changement récent des recommandations du Comité consultatif national de l’immunisation (CCNI) en ce qui concerne les indications, le dosage et l’administration d’immunoglobuline (Ig) humaine pour

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Lignes Directrices Opérationnelles pour les Comités d ...

Les lignes directrices de cet ouvrage ont pour but de contribuer au développement de la qualité et de la cohérence de l’évaluation éthique de la recherche biomédicale. Elles visent à compléter les lois, réglementations et pratiques existantes, et à servir de base aux comités d'éthique (CE) afin qu’ils développent leurs propres procédures écrites pour leurs fonctions dans la ...

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Lignes directrices du CEPD CNIL

Lignes directrices du CEPD. Les lignes directrices endossées par le Comité Européen de la Protection des Données (CEPD) clarifient et illustrent d’exemples concrets le nouveau cadre juridique issu du règlement européen sur la protection des données. LIGNES DIRECTRICES DU CEPD.

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Lignes directrices de l’Autorité de la concurrence ...

garantir le maximum de sécurité juridique, l’Autorité s’engage à appliquer les lignes directrices pour examiner une concentration, sous réserve notamment qu’aucune circonstance particulière à cette opération ou aucune considération d’intérêt général ne justifient qu’il y soit dérogé. 3. Afin de tenir compte des évolutions dans sa pratique décisionnelle, des modifications

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LIGNES DIRECTRICES POUR LE CONTRÔLE

Lignes directrices pour le contrôle de la pédiculose du cuir chevelu dans les écoles et les services de garde éducatifs à l’enfance 2 Décembre 2019 Figure 1 Agent causal de la pédiculose du cuir chevelu Source : Soto et Roy(9). 1.2 C YCLE DE VIE DES POUX DE TÊTE Le cycle de vie d’un pou est d’environ 20 à 30 jours au total. Le pou femelle fécondé pond en

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Prévention et contrôle de la diarrhée nosocomiale associée ...

microbiologistes infectiologues du Québec (AMMIQ), d’élaborer des lignes directrices pour la prévention et le contrôle des infections à Clostridium difficile. Ce document a pour but de décrire les mesures de prévention et contrôle optimales de la DACD nosocomiale. Il propose les principales orientations suggérées par le CINQ selon l’état

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Res 3.10 lignes directrices pour le bruit - ACCOBAMS

LIGNES DIRECTRICES POUR ABORDER LE PROBLEME DE L’IMPACT DU BRUIT D’ORIGINE ANTHROPIQUE SUR LES MAMIFERES MARINS DANS L’AIRE DE L’ACCOBAMS La Réunion des Parties de l’Accord sur la Conservation des cétacés de la Mer Noire, de la Mer Méditerranée et de l’aire Atlantique adjacente : Reconnaissant que le bruit d’origine anthropique sous marin est une forme de pollution

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Lignes directrices et procédures

Lignes directrices : Processus d’évaluation préalable pour la désignation de ZSPA et de ZSGA. Lignes directrices pour la mise en application d'un cadre de référence des zones protégées. Liste de vérification pour faciliter l’inspection des ZSPA et des ZGSA. Lignes directrices pour l'évaluation d'une zone candidate à une désignation ZGSA

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Comité pour la protection de l’environnement MANUEL DU ...

Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole. ............................................................147

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Les lignes directrices economie.gouv

Les lignes directrices sont des normes interprétatives du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Elles explicitent les textes en vigueur, apportent un éclairage aux professionnels dans la mise en oeuvre de leurs obligations de vigilance et de déclaration (détection des anomalies, analyse des faits conduisant au soupçon, modalités et délais de déclaration).

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Lignes directrices provisoires pour la protection de la ...

Les présentes lignes directrices ont pour objet d’aider le secteur de la santé, les administrations communautaires et d’autres intervenants à communiquer les risques pour la santé associés à la fumée des feux de forêt et de recommander des mesures ou des précautions à prendre

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Lignes Directrices Opérationnelles pour les Comités d ...

Les lignes directrices de cet ouvrage ont pour but de contribuer au développement de la qualité et de la cohérence de l’évaluation éthique de la recherche biomédicale. Elles visent à compléter les lois, réglementations et pratiques existantes, et à servir de base aux comités d'éthique (CE) afin qu’ils

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EUR-Lex - 52014XC0628(01) - EN - EUR-Lex

Les grands objectifs mentionnés au considérant 3 revêtent une importance particulière pour les présentes lignes directrices. Pour ... à iii), notamment les systèmes de protection, de surveillance et de contrôle pour toutes les tensions et les sous-stations, et . v) les réseaux intelligents, définis comme tout équipement, toute ligne, tout câble ou toute installation, utilisés tant ...

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Lignes directrices pour le nouveau coronavirus (2019

Lignes directrices provisoires 20 janvier 2020. Dépistage en laboratoire des cas suspects d'infection humaine par le nouveau coronavirus 2019 (2019-nCoV) Lignes directrices provisoires 17 janvier 2020

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Communication de la Commission — Lignes directrices sur l ...

L'objet des présentes lignes directrices est de fournir un cadre analytique pour les types d'accords de coopération horizontale les plus courants; elles traitent des accords de recherche et de développement,

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Prévention et contrôle de la diarrhée nosocomiale associée ...

microbiologistes infectiologues du Québec (AMMIQ), d’élaborer des lignes directrices pour la prévention et le contrôle des infections à Clostridium difficile. Ce document a pour but de décrire les mesures de prévention et contrôle optimales de la DACD nosocomiale. Il propose les principales orientations suggérées par le CINQ selon l’état

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LIGNES DIRECTRICES POUR LA GESTION DES MATÉRIAUX DE

La réunion conjointe du Comité scientifique et du Comité socio-économique, tenue à Athènes du 3 au 7 mai 1993, avait demandé au Secrétariat d'élaborer des lignes directrices en référence à la section B de l'annexe I du Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs, adopté en ...

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EUR-Lex - 52014XC0628(01) - EN - EUR-Lex

Pour établir des lignes directrices permettant de garantir que les mesures d’aide atteignent bien l’objectif commun, il convient d’exiger des États membres qu’ils recensent les défaillances du marché qui entravent l’augmentation du niveau de protection de l’environnement ou la mise en place d’un marché intérieur de l’énergie fonctionnant bien, sûr, abordable et durable. Qu’elles présentent des différences

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Délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 portant ...

Délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019 portant adoption de lignes directrices relatives à l'application de l'article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture ou écriture dans le terminal d'un utilisateur (notamment aux cookies et autres traceurs) (rectificatif)

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Les lignes directrices economie.gouv

Les lignes directrices sont des normes interprétatives du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Elles explicitent les textes en vigueur, apportent un éclairage aux professionnels dans la mise en oeuvre de leurs obligations de vigilance et de déclaration (détection des anomalies, analyse des faits conduisant au soupçon, modalités et délais de déclaration).

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Lignes directrices et procédures

Lignes directrices : Processus d’évaluation préalable pour la désignation de ZSPA et de ZSGA. Lignes directrices pour la mise en application d'un cadre de référence des zones protégées. Liste de vérification pour faciliter l’inspection des ZSPA et des ZGSA. Lignes directrices pour l'évaluation d'une zone candidate à une désignation ZGSA

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Lignes directrices provisoires pour la protection de la ...

Les présentes lignes directrices ont pour objet d’aider le secteur de la santé, les administrations communautaires et d’autres intervenants à communiquer les risques pour la santé associés à la fumée des feux de forêt et de recommander des mesures ou des précautions à prendre

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Manuel du Comité pour la protection de l’environnement

Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole. ............................................................167

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Lignes Directrices Opérationnelles pour les Comités d ...

Les lignes directrices de cet ouvrage ont pour but de contribuer au développement de la qualité et de la cohérence de l’évaluation éthique de la recherche biomédicale. Elles visent à compléter les lois, réglementations et pratiques existantes, et à servir de base aux comités d'éthique (CE) afin qu’ils

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Res 3.10 lignes directrices pour le bruit - ACCOBAMS

d’adopter des lignes directrices pour l’établissement et la gestion d’aires spécialement protégées (Article 16), et de conduire des études d’impact dans la planification de projets et d’activités qui pourraient affecter de façon significative les aires protégées, les espèces et leurs habitats (Article 17) ; 8.

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Lignes directrices pour le nouveau coronavirus (2019

Lignes directrices provisoires 20 janvier 2020. Dépistage en laboratoire des cas suspects d'infection humaine par le nouveau coronavirus 2019 (2019-nCoV) Lignes directrices provisoires 17 janvier 2020

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